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LETTRE QUATORZIÉME.
Amsterdam, le 28 noTembreiSai.
MONSIEUR ,
J’arrive maintenant a d’autres spéciajités , que le ré
dacteur du message juge tres-nécessaires a concilier avec
le principe d’éloigner tout prétcxte a Vinlrigue ou de
perle de tetnps, et avec les besoins du peuple , et les
molifs déconomie.
L’art. 1 5 de la constitution norvégienne est ainsi concu :
« Pendant son séjour en Suéde, le roi aura toujours au
et pres de lvi le ministre d’état de la JNorvége, et deux
<c des membres du conseil norvégien, lesquels alterne
« vont annuellement avec les autres membres. «
L’auteur du message demande le changement de cet
artiele, et en propose la nouvelle rédaction dans les ten
nes suivans : « Pendant le séjour du roi en Svede, il aura
« toujours auprés de lvi le ministre d’état de Norvége ,
cc et deux des membres du conseil norvégien , lesquels al
« lemeront a la volonté du roi, de maniére cependant
« qu’aucun des conseillers d’état ny reste au-dela de la
« troisieme année » (1).
On reconnait dans cc projet de changement la politiqué
(1) J’ai réuni dans une seule et méme piece justificative
sous le n° 4 , tous les articles de la conslitution , donl le mes
sage royal demande la modification } et j’ai placé en regard
la nouvelle redaction propose’e.
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